Le sujet d’une date ou d’la periode ideale pour effectuer le controle technique de son vehicule est recurrente. Nous abordons le sujet a travers une serie de questions-reponses qui vous aideront a concevoir la controle technique a belle date.
Qu’est-ce que le controle technique ?
Notre controle technique est votre examen permettant de realiser un bilan de securite complet du automobile. C’est obligatoire en France depuis 1992 pour l’ensemble des vehicules de moins de 3,5 tonnes . Realise de facon periodique, le controle technique vise a verifier l’etat des pneus, des freins et des suspensions, etc.
Di?s que doit-on emmener son vehicule au controle technique ?
Notre date de pallier controle technique de votre voiture depend de l’etat de ce soir (neuf ou occasion). Si vous venez de vous offrir un vehicule neuf, votre premier controle va devoir se faire dans les 6 mois qui precedent le quatrieme anniversaire une mise en circulation.
S’il s’agit d’une voiture d’occasion, le premier controle technique doit etre fera avant la date limite du precedent controle. Cette date figure sur le proces-verbal de controle technique fourni avec le vendeur (garage ou particulier). Dans tous les cas (voiture neuve ou d’occasion), de nouveaux controles techniques doivent etre realises l’integralite des 2 ans .
Notre date de mise en circulation tout d’un vehicule reste inscrite concernant le certificat d’immatriculation. Mes delais et la periodicite de presentation au controle technique paraissent definis par l’article R. 323-22 du Code de la route.
Quelle est votre obligation en tant que vendeur d’un vehicule d’occasion ?
Notre controle technique reste indispensable avant la vente de n’importe quel vehicule encore de 4 annees . Ledit controle devra etre favorable et date de moins de 6 mois i l’instant du commerce. En cas de resultat defavorable avec obligation de contre-visite lors du controle avant-vente, vous avez La selection entre vendre la voiture en l’etat au delai de validite (habituellement 2 mois), ou effectuer des reparations puis passer la contre-visite.
Dans ce deuxieme cas, vous disposerez d’un delai de 6 mois pour vendre la auto ; a compter d’la date du controle technique initial.
La longueur de validite d’un controle technique est inscrite dans le proces-verbal. En cas de controle technique defavorable suivi de contre-visite avec resultat favorable, le vendeur a l’obligation de fournir des deux proces-verbaux (controle et contre-visite).
Pourquoi doit-on faire passer sa voiture au controle technique ?
Avant tout, vous devez passer votre vehicule de moins de 3,5 tonnes ainsi que plus de 4 ans d’age au controle technique parce que la Loi vous y oblige. Ledit controle est base sur des points predefinis par le Code d’la route. Pneus, eclairage, vitrage. la totalite des points touchant a J’ai securite et au fonctionnement de l’auto seront evalues.
Notre controle technique permet ainsi de s’assurer du niveau de securite a bord et du parfait etat de marche d’un voiture. Au cadre de la vente d’une auto de moins de 4 ans, le vendeur peut volontairement confectionner votre controle Dans l’optique de rassurer l’acheteur.
Ou peut-on faire passer sa voiture au controle technique ?
Notre controle technique devra etre realise dans un centre agree via l’Etat, et non dans un garage ordinaire. En France, on denombre plus de 6 500 centres de controle technique agrees et surveilles par la DREAL (Direction regionale de l’environnement, de l’amenagement et du logement).
Assurez-vous que le centre choisi pour le controle technique dispose d’un 06 d’agrement delivre par la prefecture.
Quelles paraissent les nouvelles regles en vigueur depuis 2018 ?
En vigueur depuis le 20 mai 2018, la nouvelle reglementation se veut plus stricte et plus chere (avec une hausse de 15 a 20 %). Les points de controle passent desormais de 123 a 133, ainsi, les defaillances passent de 453 a 606. Quant au nombre d’anomalies entrainant une contre-visite, Il semble desormais de 467 contre 196 avec l’ancienne reglementation.
En presence d’une anomalie critique, le certificat d’immatriculation reste immediatement annule . Vous disposez aussi de divers heures pour reparer votre vehicule et le presenter a la contre-visite.
Quels paraissent les risques a ne point faire passer sa voiture au controle technique ?
Le defaut de controle technique est une contravention de 4e classe qui expose l’automobiliste a une amende forfaitaire de 135 €. Les forces de l’ordre pourront egalement immobiliser le vehicule en retenant le certificat d’immatriculation . Vous disposerez alors tout d’un delai de 7 temps pour passer le controle technique et presenter le proces-verbal.
En l’absence de controle technique, les assureurs peuvent refuser de prendre en charge des reparations du voiture suite a votre accident.
Pour resumer, la date de pallier controle technique de ce voiture depend d’une date du precedent controle ou d’la date de mise en circulation. Apres, il faudra proceder a de nouveaux controles l’ensemble des deux ans.
Pour etre valide, le controle technique devra se faire dans un centre agree via l’Etat. En l’absence de controle technique, vous encourez une amende forfaitaire de 135 €, et eventuellement une immobilisation immediate de ce voiture.
Mes points-cles a retenir pour connaitre quand passer le controle technique de sa voiture :
– Le controle technique est obligatoire en France pour l’integralite des vehicules de moins de 3,5 tonnes et de environ 4 ans d’age. – Le renouvellement du controle technique devra se Realiser tous les 2 ans. – Le defaut de controle technique reste une contravention de 4e classe.